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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ADEQUAT PARTNERS
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EURO TIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO TIME
ADEQUAT PARTNERS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98740017
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/07/2008

Présentation de la marque EURO TIME

Déposée le 2 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ADEQUAT PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EURO TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADEQUAT PARTNERS domicilié(e) 116, rue de Silly, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque EURO TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO TIME est expirée depuis le 2 juillet 2008.

ADEQUAT PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : BAG & BAG , EURO NORM


ADEQUAT PARTNERS (société anonyme) - 116, rue de Silly, 92100 BOULOGNE - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 9 octobre 2001 - Rejet partiel n°332196 - Publication au BOPI 2001-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Machines à additionner ; appareils de contrôle de l'affranchissement, machines arithmétiques ; caisses comptables ; machines comptables ; caisses enregistreuses ; disques à calcul ; règles à calcul ; calculatrices de poche ; machines à calculer ; convertisseurs électriques ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; traducteurs électroniques de poche.